Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOMAREE
MITI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4376664
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
BIOMAREE de MITI

Présentation de la marque BIOMAREE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOMAREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MITI domicilié(e) 58, Boulevard Gustave Roch, Local no 6 et 7 - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTHEMA, Madame Claire Pesneau domicilié(e) 3 Mail du Front Populaire - 44200 - NANTES - France.

La marque BIOMAREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMAREE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

MITI a également déposé les autres marques suivantes : Les Crecettes – Des crevettes qui font recette , MITI RESPECT DU PRODUIT ET DU GOÛT , LA ROUGE DU BELIZE CREVETTE DES CARAIBES , L'ATELIER MITI , MITI Agir pour l'avenir , MITI GRILL , MITI , FARANDOLE DE CREVETTES , MITI RESTAURATION RESPECT DU PRODUIT ET DU GOUT


MITI, société par actions simplifiée - 58, Boulevard Gustave Roch, Local no 6 et 7 - 44200 - NANTES - France


PARTHEMA, Madame Claire Pesneau - 3 Mail du Front Populaire - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Crustacés (non vivants) et notamment crevettes et gambas entières ou décortiquées, fraîches, surgelées ou conservées, mets à base de poissons conservés ou surgelés, poissons, conserves de poisson, mollusques (non vivants) ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Sauces (condiments) notamment à base de crustacés, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.